PROCEDE POUR LA PREPARATION DU DRAPAGE D'UNE PREFORME COMPOSITE

Brevet européen · EP3233439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233439
Numéro de demande
EP15816784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
1 déc. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/54 (2006.01)
B29D 99/00 (2010.01)
B29B 11/16 (2006.01)
B29K 101/12 (2006.01)
B29L 31/30 (2006.01)
Priorité
FR 1462877 19.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/080872 21.12.2015
Publication PCT
WO2016/097422 23.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 9 mars 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Daher Aerospace, 23 Route de Tours, 41400 Saint Julien De Chedon, France → Daher Aerospace, Immeuble Belaia, 7 Avenue de l'Union, 94390 Orly Aérogare CEDEX, France

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  4. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

DAHER AEROSPACE

Daher Aerospace

Immeuble Belaia 7 Avenue de l'Union, 94390 Orly Aérogare CEDEX, FR

Inventeur

VAUDOUR, Julie

44118 La Chevrolière, FR

PORTET, Stéphane

44430 Le Loroux Bottereau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.