MDO-MEHRSCHICHTFOLIE

Brevet européen · EP3233473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233473
Numéro de demande
EP15821168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B32B 7/02 (2019.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B29C 48/00 (2019.01)
B29C 48/08 (2019.01)
B29C 48/21 (2019.01)
Priorité
US 201462092551 P 16.12.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/059527 10.12.2015
Publication PCT
WO2016/097951 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 6 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.08.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Nova Chemicals (International) S.A.

Avenue de la Gare 14, 1700 Fribourg

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BORSE, Nitin

Calgary, Alberta T2X 0G6, CA

AUBEE, Norman

Okotoks, Alberta T1S 1S8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.