PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN ELEMENT DE SECURITE

Brevet européen · EP3233514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233514
Numéro de demande
EP15820482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
16 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B42D 25/36 (2014.01)
B42D 25/355 (2014.01)
B42D 25/324 (2014.01)
B32B 7/04 (2019.01)
B32B 37/14 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
D21H 19/18 (2006.01)
D21H 19/22 (2006.01)
D21H 19/20 (2006.01)
D21H 21/42 (2006.01)
Priorité
FR 1463031 19.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/080303 17.12.2015
Publication PCT
WO2016/097187 23.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

GODARD, Vincent

01800 Villieu-Loyes-Mollon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.