PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN ELEMENT DE SECURITE
Brevet européen · EP3233514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233514
- Numéro de demande
- EP15820482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B32B 7/04 (2019.01)B32B 37/14 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)D21H 19/18 (2006.01)D21H 19/22 (2006.01)D21H 19/20 (2006.01)D21H 21/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1463031 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080303 17.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097187 23.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
GODARD, Vincent
01800 Villieu-Loyes-Mollon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.