WÄRMESCHILDSTRUKTUR FÜR EIN RAD
Brevet européen · EP3233520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233520
- Numéro de demande
- EP15820098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60B 1/06 (2006.01)B60B 7/00 (2006.01)B60B 3/04 (2006.01)B60B 3/10 (2006.01)B60B 7/18 (2006.01)B60B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 19942014 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080245 17.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097159 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 11 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2021
1 entrée antérieure
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
5020 Salzburg, AT
4824 Gosau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.