PNEU NEIGE À ADHÉRENCE AMÉLIORÉE

Brevet européen · EP3233527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233527
Numéro de demande
EP15805195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
6 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08K 3/36 (2006.01)
C08K 5/521 (2006.01)
C08L 23/22 (2006.01)
C08L 23/28 (2006.01)
Priorité
FR 1462393 15.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/078851 07.12.2015
Publication PCT
WO2016/096510 23.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

MORIYAMA, Masahiko

Tokyo 163-1073, JP

DOTSON, Michael, Edward

Tokyo 163-1073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.