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Brevet européen · EP3233562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233562
Numéro de demande
EP15823736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
2 sept. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/02 (2006.01)
B60N 2/90 (2018.01)
B60N 2/56 (2006.01)
B60N 2/58 (2006.01)
B60N 2/64 (2006.01)
B60N 2/68 (2006.01)
B60N 2/70 (2006.01)
Priorité
GB 201422499 17.12.2014
GB 201515020 24.08.2015
Demande PCT
PCT/GB2015/054023 16.12.2015
Publication PCT
WO2016/097719 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

WHITMORE, Paul

Crewe Cheshire CW2 8DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.