VEHICULE DE TYPE TROTTINETTE REPLIABLE

Brevet européen · EP3233617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233617
Numéro de demande
EP15828345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
3 oct. 2018
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 1402934 19.12.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/053509 15.12.2015
Publication PCT
WO2016/097580 23.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 5 avr. 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.04.2019

  4. 27 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen

    Publié dans Swissreg le 27.11.2018

  5. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Micro Mobility Systems AG

Bahnhofstrasse 10, 8700 Küsnacht

Mandataire

Patentanwaltskanzlei Daub

Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

GROLLEAU, Franck

28110 Luce, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.