FÖRDERBANDMODUL MIT GEFORMTER BODENFLÄCHE
Brevet européen · EP3233674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233674
- Numéro de demande
- EP15870642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 17/08 (2006.01)B65G 17/30 (2006.01)B65G 17/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201414575019 18.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/063103 01.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/099855 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 2 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
Harahan, Louisiana 70123, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.