AUFZUGSANLAGE MIT EINEM BREMSSYSTEM
Brevet européen · EP3233700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233700
- Numéro de demande
- EP15797352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66B 5/02 (2006.01)B66B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14198538 17.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/077173 20.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/096320 23.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.