LENKUNG EINES DEICHSELSTAPLERS

Brevet européen · EP3233711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233711
Numéro de demande
EP15794099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B62D 1/14 (2006.01)
B62D 7/15 (2006.01)
Priorité
GB 201419339 30.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/074906 27.10.2015
Publication PCT
WO2016/066658 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 1 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.02.2019

  8. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Combilift

Gallinagh, Monaghan Town, County Monaghan, IE

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

MCVICAR, Martin

Monaghan PO Country Monaghan, IE

WHYTE, Mark

Castleblaney County Monaghan, IE

MOFFETT, Robert

Clontibret County Monaghan, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.