ABSCHEIDUNG VON 2'-FL AUS EINER FERMENTATIONSBRÜHE
Brevet européen · EP3233875 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233875
- Numéro de demande
- EP15869380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 1/06 (2006.01)C07H 3/06 (2006.01)C12P 19/18 (2006.01)
- Priorité
- DK 201470786 16.12.2014
- Demande PCT
- PCT/DK2015/050396 16.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/095924 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 7 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
4600 Kisvárda, HU
Sinnamon Park, Queensland 4073, AU
63110 Beaumont, FR
22115 Hamburg, DE
23163 Trelleborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.