POLYMERISATION RADICALAIRE D'ALCOXYAMINES A BASSE TEMPERATURE
Brevet européen · EP3233933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233933
- Numéro de demande
- EP15823675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08F 2/38 (2006.01)C08F 293/00 (2006.01)C08F 4/34 (2006.01)C09D 153/00 (2006.01)C09J 153/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1462678 18.12.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053625 18.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097649 23.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.02.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
64340 Morlanne, FR
69100 Villeurbanne, FR
40100 Dax, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.