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Brevet européen · EP3233951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233951
Numéro de demande
EP15808278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/73 (2006.01)
C08G 18/75 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/44 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
C08G 18/50 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/11 (2006.01)
C08G 18/36 (2006.01)
Priorité
JP 2014258033 19.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/005866 26.11.2015
Publication PCT
WO2016/098289 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

TAKAMORI, Ai

Minoo-shi Osaka 562-8586, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.