ABSORBIERBARE POLYMERE MIT VERBESSERTER THERMISCHER STABILITÄT

Brevet européen · EP3233963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3233963
Numéro de demande
EP15871232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08G 63/08 (2006.01)
Priorité
US 201462094723 P 19.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/066869 18.12.2015
Publication PCT
WO2016/100915 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 17 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

GRAY, Kenneth David

Clemson, SC 29631, US

VAUGHN, Michael Aaron

Anderson, SC 29621, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.