PROCEDE DE FABRICATION DE POLYIMIDES AROMATIQUES
Brevet européen · EP3233970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3233970
- Numéro de demande
- EP15817244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 16 mars 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 73/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 14307086 18.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080377 17.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097232 23.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 15 juin 2022
Titulaire
- Titulaire
- Institut National des Sciences Appliquées de Lyon, Domaine de la Doua, 20, Avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, France, Rhodia Operations, 52, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, France, Université Jean Monnet Saint-Etienne, Maison de l'Université,, 10 rue Tréfilerie CS82301,, 42023 Saint Etienne Cedex 2, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Université Claude Bernard Lyon 1, 43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, France → Institut National des Sciences Appliquées de Lyon, Domaine de la Doua, 20, Avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, France, Université Jean Monnet Saint-Etienne, Maison de l'Université,, 10 rue Tréfilerie CS82301,, 42023 Saint Etienne Cedex 2, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Université Claude Bernard Lyon 1, 43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, France, RHODIA OPERATIONS, 9 rue des Cuirassiers, Immeuble Silex 2 Solvay, 69003 Lyon, France
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Titulaire
Domaine de la Doua 20, Avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, FR
Université Jean Monnet Saint-Etienne
Maison de l'Université, 10 rue Tréfilerie CS82301,, 42023 Saint Etienne Cedex 2, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
Université Claude Bernard Lyon 1
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
9 rue des Cuirassiers Immeuble Silex 2 Solvay, 69003 Lyon, FR
Inventeur
69500 Bron, FR
57140 Woippy, FR
38080 L'Isle d'Abeau, FR
69540 Irigny, FR
Cumming, Georgia 30041, US
69340 Francheville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.