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Brevet européen · EP3234079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3234079
- Numéro de demande
- EP15801328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/00 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)C10N 10/02 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 30/08 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)C10N 60/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014018718 17.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/002322 19.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/096074 23.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
KILTHAU, Thomas
82538 Geretsried, DE
GRUNDEI, Stefan
86415 Mering, DE
EGERSDÖRFER, Karl
81539 München, DE
SEEMEYER, Stefan
82515 Wolfsratshausen, DE
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