SEQUENZSTEUERUNGEN

Brevet européen · EP3234128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3234128
Numéro de demande
EP15868702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07H 21/04 (2006.01)
C12Q 1/6869 (2018.01)
C12N 15/01 (2006.01)
Priorité
AU 2014905092 16.12.2014
AU 2015903892 24.09.2015
Demande PCT
PCT/AU2015/050797 15.12.2015
Publication PCT
WO2016/094947 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 6 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPRIS AG, Pelikanweg 2, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  4. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Inventeur

MERCER, Timothy

Darlinghurst, New South Wales 2010, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.