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Brevet européen · EP3234134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3234134
- Numéro de demande
- EP15813826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 11 mars 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C12N 15/113 (2010.01)
- Priorité
- GB 201422511 17.12.2014GB 201512467 16.07.2015GB 201512595 17.07.2015GB 201521987 14.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080347 17.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097212 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.03.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
5 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
2333 CR Leiden, NL
2333 CR Leiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.