ELASTISCHES UND RESISTENTES GEWEBE
Brevet européen · EP3234237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3234237
- Numéro de demande
- EP15816844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 15/56 (2021.01)D03D 15/513 (2021.01)
- Priorité
- GB 201422726 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/054088 18.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097765 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
WILLEY, Nicola
Tiverton Devon EX16 5LL, GB
FRY, Elizabeth
Tiverton Devon EX16 5LL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.