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Brevet européen · EP3234253 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3234253
Numéro de demande
EP14818965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2014
Publié
25 oct. 2017
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D06F 39/00 (2020.01)
D06F 39/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/078403 18.12.2014
Publication PCT
WO2016/096009 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 25 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.11.2022

  7. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

FAVARO, Daniele

I-33080 Porcia (PN), IT

CINELLO, Mauro

I-33080 Porcia (PN), IT

DA RIOL, Daniele

I-33080 Porcia (PN), IT

DEL POS, Maurizio

I-33080 Porcia (PN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.