ANSAUGANORDNUNG
Brevet européen · EP3234339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3234339
- Numéro de demande
- EP15813384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 37/22 (2006.01)F01M 11/00 (2006.01)F01M 11/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014019425 20.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080142 17.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097087 23.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 28 nov. 2018
Titulaire
- Titulaire
- MAN Diesel & Turbo SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
PINAULT, Philippe
44117 Saint André des Eaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.