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Brevet européen · EP3234426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3234426
- Numéro de demande
- EP15816434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)C21D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014225983 16.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080020 16.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097000 23.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 avr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
MUEHLHOFF, Holger
63768 Hoesbach, DE
SCHIEDER, Wasilij
97737 Gemuenden, DE
SCHLOEDER, Robert
97737 Gemuenden, DE
BORN, Dieter
97816 Lohr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.