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Brevet européen · EP3234427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3234427
Numéro de demande
EP15801490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
Priorité
GB 201422844 19.12.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053537 19.11.2015
Publication PCT
WO2016/097678 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Norgren Limited

P.O. Box 22 Eastern Avenue, Lichfield Staffordshire WS13 6SB, GB

Inventeur

SEALY, Mark Edward Byers

Bidford on Avon Warwickshire B50 4HQ, GB

BOULT, William Benjamin

Montpelier Bristol B56 5EH, GB

MORRIS, John Michael

Auburn, Washington 98001, US

NARBOROUGH, Christopher Edward

Swadlincote Derbyshire DE12 6JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.