WÄRMEÜBERTRAGER UND LUFTTECHNISCHES GERÄT DAMIT

Brevet européen · EP3234489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3234489
Numéro de demande
EP15810632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 7/013 (2006.01)
Priorité
DE 102014019173 18.12.2014
CH 548152015 21.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/079964 16.12.2015
Publication PCT
WO2016/096965 23.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 3 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.07.2020

  6. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Zehnder Group International AG

Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

PAWELZIK, Ole

78050 Villingen-Schwenningen, DE

BOLLI, Alfred

78183 Hüfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.