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Brevet européen · EP3234530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3234530
- Numéro de demande
- EP15817237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14198707 18.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080343 17.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/097210 23.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.