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Brevet européen · EP3234530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3234530
Numéro de demande
EP15817237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
18 mai 2022
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 14198707 18.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/080343 17.12.2015
Publication PCT
WO2016/097210 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.