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Brevet européen · EP3234708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3234708
Numéro de demande
EP15820392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
17 nov. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/409 (2006.01)
B25F 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201462092047 P 15.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/065560 14.12.2015
Publication PCT
WO2016/100213 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

Apex Brands, Inc.

1000 Lufkin Road, Apex, NC 27539, US

Inventeur

BUA, Phillip

Rochester, Michigan 48309, US

WISE, David

Lexington, South Carolina 29072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.