MACHINE ELECTRIQUE REFROIDIE PAR TURBINE

Brevet européen · EP3235110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235110
Numéro de demande
EP15821051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/06 (2006.01)
H02K 9/14 (2006.01)
Priorité
FR 1462732 18.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/080427 18.12.2015
Publication PCT
WO2016/097262 23.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Moteurs Leroy-Somer

Boulevard Marcellin Leroy CS 10015, 16915 Angouleme Cedex 9, FR

Inventeur

MATTA, Pierre

16000 Angouleme, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.