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Brevet européen · EP3235185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235185
Numéro de demande
EP15870539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 12/40 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité
US 201414576778 19.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/058766 03.11.2015
Publication PCT
WO2016/099679 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.01.2020

  6. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

BELL, Thomas Marvin

Lakeville, Minnesota 55044, US

FERGUSON, Anthony Dean

Minnetrista, Minnesota 55375, US

FRANCHUK, Brian Alan

Richfield, Minnesota 55423, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.