HELLIGKEITSREGELUNG EINER LICHTSIGNALANLAGE
Brevet européen · EP3235349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3235349
- Numéro de demande
- EP16702356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2016
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H05B 47/185 (2020.01)
- Priorité
- DE 102015203118 20.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/051291 22.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/131605 25.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 3 oct. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 10 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.03.2022
- 10 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne → Yunex GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.03.2022
2 entrées antérieures
- 21 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
81547 München, DE
82387 Antdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.