SITZ
Brevet européen · EP3235405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3235405
- Numéro de demande
- EP15869877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 31/02 (2006.01)A47C 7/28 (2006.01)B60N 2/70 (2006.01)B68G 7/052 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014254019 16.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/084608 10.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/098672 23.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
OKUI, Takahiro
Hiroshima 735-8501, JP
SUMOTO, Katsumi
Hiroshima 735-8501, JP
SATO, Yuji
Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.