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Brevet européen · EP3235409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235409
Numéro de demande
EP17169124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2007
Publié
25 oct. 2017
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47H 5/02 (2006.01)
A47H 11/00 (2006.01)
E06B 9/262 (2006.01)
E06B 9/32 (2006.01)
E06B 9/323 (2006.01)
E06B 9/24 (2006.01)
Priorité
JP 2006064016 09.03.2006
JP 2006285973 20.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

TOSO COMPANY, LIMITED

4-9, Shinkawa 1-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-0033, JP

Inventeur

MUTO, Tomonori

Tokyo, Tokyo 1040033, JP

MORI, Toshiyuki

Tokyo, Tokyo 1040033, JP

SOMEYA, Hiroyuki

Tokyo, Tokyo 1040033, JP

HONDA, Toshimitsu

Tokyo, Tokyo 1040033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.