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Brevet européen · EP3235436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235436
Numéro de demande
EP17166735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2017
Publié
25 oct. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 6/04 (2006.01)
A61B 6/14 (2006.01)
Priorité
IT UA20162728 20.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

CEFLA SOCIETA' COOPERATIVA

Via Selice Provinciale, 23/A, 40026 Imola (BO), IT

Inventeur

FASOLI, Martino

Imola, IT

ZOCCATELLI, Giacomo

Imola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.