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Brevet européen · EP3235465 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235465
Numéro de demande
EP15868742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
BR 102014031426 15.12.2014
US 201514874145 02.10.2015
Demande PCT
PCT/BR2015/050240 10.12.2015
Publication PCT
WO2016/094997 23.06.2016
Langue du dépôt
portugais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 23 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.01.2020

  7. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

THOMÉ, Geninho

80420-170 Curitiba - PR, BR

GOLIN, Alexsander Luiz

81570-001 Curitiba - PR, BR

ANDREAS MERTIN, Felix

81830-285 Curitiba - PR, BR

LUCCA, Ilderaldo Jose

82020-000 Curitiba - PR, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.