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Brevet européen · EP3235465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3235465
- Numéro de demande
- EP15868742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- BR 102014031426 15.12.2014US 201514874145 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/BR2015/050240 10.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/094997 23.06.2016
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.01.2020
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
80420-170 Curitiba - PR, BR
81570-001 Curitiba - PR, BR
81830-285 Curitiba - PR, BR
82020-000 Curitiba - PR, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.