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Brevet européen · EP3235488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3235488
- Numéro de demande
- EP15870051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/05 (2006.01)A61J 1/14 (2023.01)
- Priorité
- JP 2014256410 18.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/085333 17.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/098849 23.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KAJIHARA, Yasuyuki
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
SHOJI, Hidenari
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
OKUBATA, Masamichi
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
UESUGI, Fumito
Tokushima 771-5209, JP
KAZUMORI, Ryuta
Tokushima 771-5209, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.