FAHRGESCHÄFT

Brevet européen · EP3235550 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235550
Numéro de demande
EP17155879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2017
Publié
25 oct. 2017
Délivré
5 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
A63G 31/16 (2006.01)
A63G 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 102016107239 19.04.2016
US 201615223001 29.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Simtec Systems GmbH

Hermann-Blenk-Straße 52, 38108 Braunschweig, DE

Inventeur

Kaufmann, Bernd

38124 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.