DERIVATISIERUNGSGERÄT UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3235574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3235574
- Numéro de demande
- EP17159445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2017
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B05B 17/00 (2006.01)B05D 1/00 (2006.01)B05B 13/04 (2006.01)B05D 1/02 (2006.01)B05D 1/30 (2006.01)G01N 30/94 (2006.01)
- Priorité
- CH 5182016 19.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.06.2025
- 11 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 6 août 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 12 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 12.07.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
4054 Basel
68730 Michelbach le bas, FR
4410 Liestal
4310 Rheinfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.