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Brevet européen · EP3235636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3235636
- Numéro de demande
- EP15869974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)B32B 17/06 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014257335 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/085073 15.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/098769 23.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
NODA Takayuki
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.