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Brevet européen · EP3235639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235639
Numéro de demande
EP17159987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2017
Publié
25 oct. 2017
Délivré
17 avr. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016004615 19.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

SCHNEIDER, Thomas

71229 Leonberg, DE

SCHNEIDER, Ulrich

70563 Stuttgart, DE

LEUTE, Kurt

78176 Blumberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.