GUSSLEGIERUNG

Brevet européen · EP3235916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235916
Numéro de demande
EP16165976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2016
Publié
25 oct. 2017
Délivré
15 août 2018
Radié
5 mars 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C22C 21/00 (2006.01)
C22F 1/043 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    30.04.2019 → 05.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  2. 22 déc. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Rheinfelden Alloys GmbH & Co. KG, Friedrichstrasse 80, 79618 Rheinfelden, Allemagne → Aluminium Rheinfelden Alloys GmbH, Burkheinstrasse 2, 79618 Rheinfelden, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  3. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  4. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Titulaire

Aluminium Rheinfelden Alloys GmbH

Burkheinstrasse 2, 79618 Rheinfelden, DE

Inventeur

WIESNER, Stuart

4310 Rheinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.