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Brevet européen · EP3235959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3235959
- Numéro de demande
- EP15869670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/24 (2006.01)B60R 25/24 (2013.01)
- Priorité
- JP 2014257496 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/080672 30.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/098462 23.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
YUNOUE Masayuki
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
NOMURA Takuya
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
NAKAMURA Yuta
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
TAKISHITA Tatsuo
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
SAKISAKA Keisuke
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.