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Brevet européen · EP3235959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235959
Numéro de demande
EP15869670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/24 (2006.01)
B60R 25/24 (2013.01)
Priorité
JP 2014257496 19.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/080672 30.10.2015
Publication PCT
WO2016/098462 23.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

YUNOUE Masayuki

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

NOMURA Takuya

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

NAKAMURA Yuta

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

TAKISHITA Tatsuo

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

SAKISAKA Keisuke

Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.