ABKÜRZBARER SIPHON

Brevet européen · EP3235962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235962
Numéro de demande
EP17167074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2017
Publié
25 oct. 2017
Délivré
26 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E03C 1/29 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
NL 2016649 21.04.2016
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  7. 9 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2021

  8. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Inventeur

Keizers, Jurgen Hendrik Peter Joseph

7575 BK Oldenzaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.