DREHBARE FALL-MESSVENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP3236118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236118
Numéro de demande
EP17166698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2017
Publié
25 oct. 2017
Délivré
29 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
B65G 53/46 (2006.01)
Priorité
IT UA20162664 18.04.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Titulaire

SteriValves S.R.L.

STERIVALVES S.R.L.

Via Enrico Mattei 293/N, 55100 Lucca (LU), IT

Inventeur

Pieri, Luciano

55100 Lucca LU, IT

Nelli, Gianfranco

55100 Lucca LU, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.