CAISSON EXTRACTEUR DE FUMÉES
Brevet européen · EP3236171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3236171
- Numéro de demande
- EP17167082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2017
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F04D 29/60 (2006.01)F24F 13/20 (2006.01)F24F 7/06 (2006.01)B08B 15/00 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 29/08 (2006.01)F24F 7/00 (2021.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- FR 1653492 20.04.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.02.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
79401 SAINT MAIXENT L'ECOLE CEDEX, FR
79401 SAINT MAIXENT L'ECOLE CEDEX, FR
08150 PARETS DEL VALLES, ES
79401 SAINT MAIXENT L'ECOLE CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.