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Brevet européen · EP3236193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236193
Numéro de demande
EP17167708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
25 oct. 2017
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 3/06 (2006.01)
F41G 3/08 (2006.01)
F41G 1/38 (2006.01)
F41G 1/473 (2006.01)
F41G 3/14 (2006.01)
Priorité
US 360008 P 30.06.2010
US 201113112365 20.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

Willard, Richard

San Diego, CA 92127, US

Adkins, Aaron

White Lake, MI 48383, US

Horvath, Anthony

Temperance, MI 48182, US

Stoltz, Paul

Boulder, CO 80304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.