ELEKTROSTATISCHER CODIERER
Brevet européen · EP3236214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3236214
- Numéro de demande
- EP15869818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/241 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014255350 17.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/084130 04.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/098613 23.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
KONDO, Daiki
Tukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.