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Brevet européen · EP3236220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236220
Numéro de demande
EP15901180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
6 oct. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/393 (2006.01)
G01G 23/01 (2006.01)
G01G 23/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/006296 17.12.2015
Publication PCT
WO2017/103961 22.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

YAMATO SCALE CO., LTD.

5-22, Saenba-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Inventeur

NAGAI, Takayuki

Akashi-shi Hyogo 673-0849, JP

TAKIMOTO, Masafumi

Akashi-shi Hyogo 673-0849, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.