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Brevet européen · EP3236476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236476
Numéro de demande
EP17165912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
25 oct. 2017
Délivré
4 nov. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21F 3/00 (2006.01)
A61B 6/10 (2006.01)
Priorité
DE 102016107126 18.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

Allmann, Manuel

67693 Fischbach, DE

Thomas, Werner

67691 Hochspeyer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.