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Brevet européen · EP3236530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236530
Numéro de demande
EP17166052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
25 oct. 2017
Délivré
17 oct. 2018
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/208 (2006.01)
H01P 3/12 (2006.01)
H01P 3/123 (2006.01)
Priorité
DE 102016004929 23.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

HENSOLDT Sensors GmbH

Willy-Messerschmitt-Straße 1, 82024 Taufkirchen, DE

Inventeur

BROKMEIER, Axel

89233 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.