ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3236746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3236746
- Numéro de demande
- EP15823811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01K 67/00 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)C07K 14/72 (2006.01)
- Priorité
- GB 201423171 24.12.2014GB 201520190 16.11.2015GB 201520196 16.11.2015GB 201520199 16.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2015/059942 23.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/103213 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 20 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 5 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
JANSSON, Lotta
B-3590 Diepenbeek, BE
MARTIN, Keith
Chepstow Gwent NP16 5UH, GB
WRAITH, David
Chepstow Gwent NP16 5UH, GB
JAHRAUS, Andrea
B-3590 Diepenbeek, BE
VROLIX, Kathleen
B-3590 Diepenbeek, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.