ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3236746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236746
Numéro de demande
EP15823811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01K 67/00 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
C07K 14/72 (2006.01)
Priorité
GB 201423171 24.12.2014
GB 201520190 16.11.2015
GB 201520196 16.11.2015
GB 201520199 16.11.2015
Demande PCT
PCT/IB2015/059942 23.12.2015
Publication PCT
WO2016/103213 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 20 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  4. 5 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.12.2024

  5. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Inventeur

JANSSON, Lotta

B-3590 Diepenbeek, BE

MARTIN, Keith

Chepstow Gwent NP16 5UH, GB

WRAITH, David

Chepstow Gwent NP16 5UH, GB

JAHRAUS, Andrea

B-3590 Diepenbeek, BE

VROLIX, Kathleen

B-3590 Diepenbeek, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.