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Brevet européen · EP3236754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236754
Numéro de demande
EP15820949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01N 25/04 (2006.01)
A01N 25/30 (2006.01)
A01N 65/36 (2009.01)
A01P 13/00 (2006.01)
C05G 5/27 (2020.01)
Priorité
US 201414579517 22.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/065600 14.12.2015
Publication PCT
WO2016/106001 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.07.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Oro Agri, Inc.

2788 S. Maple Ave., Fresno, CA 93725, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

BERG, Paulo Sergio

Londrina - Paraná, Brasil, Cep 86047-585, BR

PULLEN, Melvin Donovan

Burbank, CA 91504-2909, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.